Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PACOME
Numéro de dépôt :
1491836
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1998
Présentation de la marque PACOME
Déposée le 3 octobre 1988 par monsieur Yves BOGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PACOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOME est expirée depuis le 3 octobre 1998.
Yves BOGRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12